Pascal Bernier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal BERNIER
directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Savoie
Objet:
dans leurs fonctions de directeur départemental interministériel adjoint
date_debut
=
"
2025-04-01
"
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000051336856
(source JORF)
renouvellement
18 Mars 2025
18/03/2025
De:
BERNIER (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-4 du décret du
30 mai 2005
susvisé, à l'échelon spécial du grade d'ingénieurs des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2018
TREK1909539A
(source BODD)
promotion
04 Avril 2019
04/04/2019
De:
BERNIER (Pascal)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du
30 mai 2005
susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire
au titre de l'année 2017
TREK1821660A
(source BODD)
promotion
25 Août 2018
25/08/2018
De:
Pascal BERNIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie
JORFTEXT000036560098
(source JORF)
nomination
01 Février 2018
01/02/2018
De:
Pascal BERNIER
Objet:
membres de la commission des téléphériques
II. -
représentants du ministère des transports
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000036129014
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2017
03/12/2017
De:
Pascal BERNIER
directeur départemental adjoint des territoires de la Savoie
Objet:
dans leurs fonctions
3°
date_debut
=
"
2015-02-12
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000030171383
(source JORF)
renouvellement
31 Janvier 2015
31/01/2015
De:
Pascal Bernier
directeur départemental adjoint des territoires de la Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentants de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
conseil_administration
JORFTEXT000026152631
(source JORF)
nomination
08 Juillet 2012
08/07/2012
De:
Pascal BERNIER
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeurs départementaux interministériels adjoints
CANTAL (15)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021824142
(source JORF)
nomination
14 Février 2010
14/02/2010
De:
Bernier (Pascal)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
B. - Services déconcentrés
Pour la direction départementale de la Haute-Savoie
Remplace:
M. Redon (Jean-Pierre)
Groupe:
Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information
EQUO0210070A
(source BODD)
désignation
25 Mai 2002
25/05/2002
De:
Bernier (Pascal)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut
=
"
1999-05-01
"
JORFTEXT000000210720
(source JORF)
promotion
10 Juin 1999
10/06/1999
De:
Bernier (Pascal)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1999 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
(Pierre-Marie)
JORFTEXT000000391609
(source JORF)
promotion
22 Décembre 1998
22/12/1998